Prochain conseil communautaire mardi 18 décembre

Commission Transition écologique et énergétique

1 - Rapport sur la situation de la CARENE en matière de développement durable - Présentation. (P. Hameau)

2 - Prise de participation CARENE dans la coopérative Enercoop Pays de la Loire et candidature au Conseil d’Administration - Désignation d'un représentant de la CARENE - Approbation. (C. Aufort)

Commission Finances

3 - Finances - Rapport d'orientation budgétaire 2019 - Approbation. (MA. Halgand)

4 - Finances - Décisions modificatives (DM) - Budget principal - Budgets annexes Eau, Assainissement collectif, Collecte et traitement des déchets ménagers, Transports et déplacements, Immobilier d’entreprises, Parcs de stationnement et Transition énergétique - Approbation. (MA. Halgand)

5 - Finances - Autorisation de liquider et mandater en investissement avant le vote du Budget primitif - Approbation. (MA. Halgand)

6 - Finances - Demande de dérogation aux principes de l'article L 2224-1 et L 2224-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) – Subvention exceptionnelle du Budget principal au Budget au Budget annexe "Parcs de stationnement" - Approbation. (MA. Halgand) 

7 - Finances – Piscine de la Bouletterie – Demande de remise gracieuse – Approbation. (MA. Halgand)

8 - Finances – Mutualisation - Services communs - Modification de l’Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Nazaire - Approbation. (MA. Halgand)

9 - Finances – Exercice 2019 – Versement d’un acompte de subvention à l’association Mission Locale de l’agglomération nazairienne dans l’attente du vote du budget primitif 2019 de la CARENE - Approbation. (MA. Halgand)

10 - Finances – Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Approbation du versement de la subvention 2018 - Approbation du versement d’acompte de subvention 2019. (MA. Halgand)

11 - Finances - Ouverture de l'actionnariat de la SPL Loire Atlantique Développement (LAD - SELA) à la Région Pays de la Loire - Approbation. (MA. Halgand)

12 - Finances - Ouverture de l'actionnariat de la SPL Loire-Atlantique Développement (LAD - SELA) aux communes et groupements de collectivités de Loire-Atlantique - Approbation. (MA. Halgand)

13 - Finances - SEM SONADEV - Rapport annuel des administrateurs - Année 2017. (MA. Halgand)

14 - Finances - SPL SONADEV Territoires Publics - Rapport annuel des administrateurs - Année 2017. (MA. Halgand)

15 - Finances - SEM LAD SELA - Rapport annuel des administrateurs - Année 2017. (M. Lemaître)

16 - Finances - SPL STRAN - Rapport annuel des administrateurs - Année 2017. (MA. Halgand)

17 - Finances - SPL Régionale - Rapport annuel des administrateurs - Année 2017. (D. Samzun)

18 - Finances - SPL SAMOA - Rapport annuel des administrateurs - Année 2017. (D. Samzun)

19 - Finances - SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Rapport annuel des administrateurs - Année 2017. (MA. Halgand)

20 - Finances - Dissolution du Syndicat Mixte Aéroportuaire (SMA) - Acceptation des conditions de liquidation. (MA. Halgand)

Administration générale

21 - Administration générale - Prise de compétence facultative "Définition, aménagement et entretien du réseau d'itinéraires cyclables d'intérêt communautaire" - Mise en conformité des statuts de la CARENE - Approbation. (JJ. Lumeau)

22 - Administration générale - Prise de compétence facultative "contribution annuelle au service départemental d’incendie et de secours" - Versement des contributions au budget du SDIS - Modification des statuts de la CARENE - Approbation. (M. Arnout)

23 - Administration CARENE - Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire - Conseil de surveillance et Conseil de développement - Désignation des représentants de la CARENE - Approbation. (D. Samzun)

24 - Conseil de développement de la CARENE - Évolution de la composition du Conseil de Développement - Approbation. (D. Samzun)

Commission Développement économique et attractivité

25 - Schéma d’accueil des entreprises - Délibération cadre - Approbation. (M. Lemaître)

26 - Développement économique – Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales – Définition de l’intérêt communautaire. (JC. Pelleteur)

27 - Tourisme – Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Délégation de Service Public - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature. (JC. Pelleteur)

28 - Tourisme – Convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation conjointe d'un contrat relatif à la mise en œuvre des missions de l'office de tourisme intercommunal de la CARENE, l'exploitation des équipements touristiques d'intérêt communautaire – Approbation et autorisation de signer l’avenant n°2 avec la Ville de Saint-Nazaire. (JC. Pelleteur)

29 - GIP Technocampus - Désignation de représentants de la CARENE au sein des instances - Approbation. (JC. Pelleteur)

30 - Réseau de Centre-ville en Mouvement - Adhésion à l'association - Versement d'une cotisation annuelle - Approbation. (JC. Pelleteur)

Commission Habitat

31 - Mise en œuvre d'un programme d'intérêt général multi-thématique - Convention avec l'Agence Nationale de l'Habitat - Approbation et autorisation de signature. (J. Dholland)

32 - Politique en faveur de l'habitat privé ancien - Plateforme territoriale de la rénovation énergétique de l'habitat privé - Avenant n°1 à la convention avec l'association Alisée portant sur l'accompagnement des particuliers - Approbation et autorisation de signer l’avenant. (J. Dholland)

33 - Politique en faveur de l'habitat privé ancien - Espace Info Energie à la CARENE - Nouvelle convention triennale de gestion et d'animation avec l'Association Alisée - Approbation et autorisation de signature. (J. Dholland)

34 - Politique en faveur de l'habitat privé ancien - Avances sur subventions habitat - Convention de partenariat avec la Sacicap CISN - Approbation de principe. (J. Dholland)

35 - Politique en faveur de l'habitat privé ancien - Programme de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les communes de Montoir de Bretagne et de Donges - Avenants aux conventions de financement des travaux - Approbation et autorisation de signature. (J. Dholland)

36 - Equilibre social de l'habitat - Modification relative aux garanties d'emprunt - Désignation des opérations éligibles - Approbation. (J. Dholland)

37 - Compétence aménagement, gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage - Définition des tarifs pour fourniture d'eau, d'électricité et droit de place - Approbation. (J. Dholland)

Commission Grands Services publics

38 - Cycle de l'Eau - Tarifs Eau et Assainissement collectif des eaux usées pour l’année 2019 - Approbation. (F. Chéneau)

39 - Cycle de l'Eau - Tarifs des diverses prestations Eau, Assainissement des eaux usées et SPANC pour l'année 2019 - Approbation. (F. Chéneau)

40 - Cycle de l'Eau - Fourniture d'eau en gros à Total Raffinage France - Approbation et autorisation de signer une convention avec la Société Total Raffinage France. (F. Chéneau)

41 - Cycle de l'Eau - Ventes d'eau en gros à partir des points de livraison de "Cotres" et de « Truchat Village » - Convention avec CAP ATLANTIQUE - Approbation et autorisation de signature. (F. Chéneau)

42 - Cycle de l'Eau - Vente d'eau en gros interconnexion départementale - Convention avec Cap Altantique - Approbation et autorisation de signature. (F. Chéneau)

43 - Cycle de l'Eau - Achats d'eau en gros - Convention avec Cap Atlantique - Approbation et autorisation de signature. (F. Chéneau)

44 - Cycle de l'Eau - Offre de concours pour extension de réseau d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signer une convention. (F. Chéneau)

45 - Gestion des déchets - Accueil des professionnels dans les déchèteries – Conditions et tarifs 2019 - Approbation. (F. Chéneau)

46 - Gestion des déchets -  Accueil des déchets verts des professionnels à Cuneix - Approbation des tarifs 2019. (F. Chéneau)

47 - Gestion des déchets - Redevance spéciale des déchets ménagers - Approbation des tarifs 2019. (F. Chéneau)

48 - Gestion des déchets - Utilisation de composteurs individuels par les particuliers - Approbation du montant de la participation financière 2019. (F. Chéneau)

49 - Gestion des déchets - Diverses prestations - Approbation des tarifs 2019. (F. Chéneau)

50 - Gestion des déchets – Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat relatif à l’exploitation du centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Approbation et autorisation de signature. (F. Chéneau)

51 - Loisirs aquatiques - Évolution de la tarification Aquabike et Aquagym - Création de la carte horaire, tarif comités d'entreprises et groupes sur le Centre aquatique - Approbation. (JJ. Lumeau)

52 - Loisirs aquatiques - Centre aquatique de Saint-Nazaire et piscines de Donges et Saint-André des Eaux – Paiement des prestations - Acceptation des chèques vacances et coupons sport. (JJ. Lumeau)

53 - Mission Handicap – Commission Intercommunale pour l’Accessibilité - Rapport annuel 2017. (JJ. Lumeau)

54 - Parcs de stationnement - Parking Météor - Tarifs à compter du 1er janvier 2019 pour les places non soumises à un contrat de concession de 25 années - Approbation. (JJ. Lumeau)

Commission Personnel

55 - Personnel - Poste de Directeur d'études au Pôle Métropolitain - Approbation. (S. Cauchie)

56 - Personnel - Poste de Chargé de mission emploi - insertion - Approbation. (S. Cauchie)

Commission Urbanisme et Aménagement durable

57 - Politique Foncière Agricole - Nouvelle convention de surveillance, enquête et observatoire foncier avec la SAFER - Approbation et autorisation de signature. (A. Michelot)

58 - Compétence aménagement de l’espace communautaire - Plan Local d'Urbanisme - Commune de Saint-Joachim - Modification simplifiée n°1 - Approbation. (A. Michelot)

 59 - Compétence aménagement de l’espace communautaire - Plan Local d'Urbanisme - Commune de Saint-Malo de Guersac - Modification n°1 - Approbation. (A. Michelot)

60 - Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) -  Contrat triennal 2019-2021 entre la CARENE et le Parc Naturel Régional de Brière - Approbation et autorisation de signature. (A. Michelot)

61 - Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Estuaire de la Loire - Modification des représentants de la CARENE - Approbation. (E. Provost)

62 - Syndicat Loire Aval « SYLOA » - Modification du représentant suppléant de la CARENE au Comité syndical - Approbation. (E. Provost)

63 - Urbanisme intercommunal - Secteur de la Route de la Côte d'amour, Océanis et Secteur de l'Avenue de Saint-Nazaire - Territoire de la Ville de Saint-Nazaire - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation. (A. Michelot)