Les délibérations accessibles dans cette application concernent les documents publiés depuis juillet 2022. Elles sont classées par thématiques officielles, appelées matières. Vous pouvez retrouver plus d’informations sur cette nomenclature en suivant ce lien. Si vous souhaitez plus d’informations sur les données, vous pouvez consulter les données brutes Délibérations des instances de Saint-Nazaire Agglo – La CARENE.
Une description de chaque instance, ainsi que l’intégralité des ordres du jour et compte-rendus sont disponibles sur le site institutionnel de la Collectivité sur les pages dédiées : Instance Communautaire