Informations annexes au site Les décisions et actes règlementaires Juillet 2023 ARR2023.00182 - Arrêté de délégation de signature au Directeur général des services, aux Directeurs généraux adjoints, aux Directeurs, aux Responsables de service et aux Responsables d'unité - Marchés publics (pdf - 348 Ko) Juin 2023 Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Arrêtés communautaires - Période du 03 juillet au 01er septembre 2023 inclus (pdf - 293 Ko) Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Décisions communautaires - Période du 03 juillet au 01er septembre 2023 inclus (pdf - 276 Ko) Mai 2023 ARR202300113 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe ressources internes Organisation Innovation - Direction des relations humaines et sociales et Communication interne (pdf - 494 Ko) DEC202300213 - Concours restreint de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration d'un centre technique d'exploitation de bus à Saint-Nazaire (pdf - 117 Ko) ARR202300129 - Arrêté de délégation de fonction et de signature à titre temporaire - Présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) CARENE - Monsieur Xavier PERRIN, Vice-Président. (pdf - 71 Ko) Avril 2023 ARR202300094 - Arrêté de délégation à titre temporaire aux Vice-présidents - Arrêtés communautaires - Période du 17 avril 2023 au 1er mai 2023 inclus (pdf - 183 Ko) ARR202300095 - Arrêté de délégation à titre temporaire aux Vice-présidents - Décisions communautaires - Période du 17 avril 2023 au 1er mai 2023 inclus (pdf - 160 Ko) 2023.00096 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Fabrique du territoire écologique - Direction transition écologique et climatique (pdf - 259 Ko) 2023.00097 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Fabrique du territoire écologique - Unité partenariats et coopérations métropolitaines (pdf - 248 Ko) 2023.00098 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Fabrique du territoire écologique - Direction urbanisme et aménagement durable (pdf - 313 Ko) 2023.00100 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Habitat et Logement (pdf - 273 Ko) 2023.00101 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Solidarités et citoyenneté - Direction Initiatives associatives et citoyennes - Service Egalité femme homme et Lutte contre les discriminations (pdf - 313 Ko) Mars 2023 ARR2023.00073 - Arrêté de délégation de fonction et de signature - Concours de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction du restaurant universitaire sur le campus d'Heinlex à Saint-Nazaire - Désignation des représentants du Président (pdf - 81 Ko) ARR2023.00074 - Arrêté de délégation de fonction et de signature - Concours de maîtrise d’œuvre pour l’extension de la Maison de l'apprentissage à Saint-Nazaire - Désignation des représentants du Président (pdf - 80 Ko) ARR202300080 - Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Arrêtés communautaires - Absence de Mme Halgand (pdf - 111 Ko) ARR202300080 - Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Décisions communautaires - Absence de Mme Halgand (pdf - 98 Ko) ARR202300075- Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Transition, Emploi et Développement économique (pdf - 280 Ko) ARR202300076- Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Communication et attractivité (pdf - 328 Ko) ARR202300078 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe territoire éducatif et créatif - Direction de la culture (pdf - 340 Ko) ARR202300077 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale des services (pdf - 189 Ko) ARR202300079 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Fabrique du territoire écologique - Direction du patrimoine immobilier (pdf - 315 Ko) ARR202300082 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Performance administrative juridique et financière - Direction des finances - Mission performance - Mission évaluation des politiques publiques (pdf - 391 Ko) ARR202300083 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Performance administrative juridique et financière - Direction des affaires juridiques et de la commande publique - Référent déontologue (pdf - 356 Ko) ARR202300084 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Cadre de vie - Direction Espace public (pdf - 308 Ko) ARR202300086 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Cadre de vie - Direction gestion et valorisation des déchets (pdf - 299 Ko) ARR202300085 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Cadre de vie - Direction Mobilité et espace public communautaire (pdf - 338 Ko) ARR202300087 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Cadre de vie - Direction du cycle de l'eau (pdf - 304 Ko) ARR202300092 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Performance administrative juridique et financière - Direction coordination et accompagnement administratif (pdf - 301 Ko) ARR202300091 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Ressources internes Organisation Innovation - Direction logistique (pdf - 318 Ko) ARR202300090 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Ressources internes Organisation Innovation - Direction des systèmes d'information (pdf - 297 Ko) ARR202300089 - Arrêté de délégation de signature - Direction générale adjointe Ressources internes Organisation Innovation - Direction de la donnée (pdf - 324 Ko) Janvier 2023 ARR20230001-Arrêté de délégation de fonction et de signature - Présidence de la CAO ad hoc sur le concours de maîtrise d’œuvre du centre d'exploitation de la STRAN (pdf - 79 Ko) ARR20230002- Arrêté de délégation de fonction et de signature - 10 ème Vice-présidente - Sylvie CAUCHIE (pdf - 158 Ko) ARR20230003- Arrêté de délégation de fonction et de signature - 14 ème Vice-présidente - Céline PAILLARD (pdf - 158 Ko) ARR20230004- Arrêté de délégation de fonction et de signature - 6 ème Vice-président - Mathieu COENT (pdf - 149 Ko) ARR20230005 - Comité Social Territorial du personnel intercommunal et Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail - Représentants de l'administration (pdf - 129 Ko) ARR20230006 - Commissions administratives paritaires du personnel - Commission consultative paritaire - Représentants de l'administration (pdf - 115 Ko) ARR20230007 - Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Arrêtés communautaires - Période du 13 février 2023 au 26 février 2023 inclus (pdf - 213 Ko) ARR20230008 - Arrêté de délégation de signature à titre temporaire aux Vice-présidents - Décisions communautaires - Période du 13 février 2023 au 26 février 2023 inclus (pdf - 176 Ko)
