Conseil communautaire du 29 mars 2022

Conseil communautaire du 29 mars 2022 - Ordre du jour
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Conseil communautaire du 29 mars 2022 - Compte rendu sommaire
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Administration CARENE - Commission de délégation de services publics (CDSP) - Composition - Communication des listes - Élection de dix membres (5 titulaires et 5 suppléants) - Annule et remplace la délibération 2022.00011 du 01/02/2022 suite à erreur matérielle
(pdf - 236 Ko)
Administration CARENE - SEM SONADEV - Désignation des représentants à l'Assemblée générale et au Conseil d'administration - Annule et remplace la délibération 2022.00012 du 01erfévrier 2022 suite à une erreur matérielle
(pdf - 190 Ko)
Politique de la Ville - Programmation 2022 - Appel à projets du Contrat de ville - Approbation.
(pdf - 224 Ko)
Conseil de développement - Prise en charge de frais liés aux missions - Approbation
(pdf - 123 Ko)
Convention relative aux modalités de financement du centre de vaccination entre la Commune de Saint-Nazaire, la CARENE et ses autres communes membres – Approbation et autorisation de signature
(pdf - 184 Ko)
Administration CARENE - Désignation d'un représentant au sein de l’association Pays de la Loire Europe - Approbation.
(pdf - 186 Ko)
Administration CARENE - Nantes Université - Désignation d'un représentant - Approbation
(pdf - 183 Ko)
Administration CARENE - Ajout d’une copropriété - 84 boulevard de la Libération à Saint-Nazaire - Désignation des représentants - Approbation.
(pdf - 180 Ko)
Projet Culturel du Territoire (PCT) - Contrat Départemental de Projet Culturel de Territoire avec le Département de Loire Atlantique et l'Etat, Ministère de la Culture - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 267 Ko)
Programme Local de l’Habitat (PLH) - Arrêt du projet de PLH 2022-2027 de la CARENE – Approbation
(pdf - 292 Ko)
Plateforme de rénovation énergétique de la CARENE – Convention cadre avec l’association ALISEE - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 189 Ko)
Opération de redynamisation par le logement du centre-ville et d'agglomération de Saint-Nazaire - Traité de concession d'aménagement - Avenant n° 4 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 249 Ko)
Mobilités - Convention relative au financement et à la gestion de la ligne de transport en commun mutualisée entre La Baule, Pornichet et Saint-Nazaire - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 183 Ko)
Voirie – Quartier de la Trébale à Saint-Nazaire – Quartier prioritaire de la Politique de la Ville – PRIR de Saint-Nazaire Agglomération - Création de voies de desserte d’une zone d’équilibre social de l’habitat – Déclaration d’intérêt communautaire - Approbation et autorisation
(pdf - 386 Ko)
Convention de fonds de concours vélo entre la Commune de Trignac et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 256 Ko)
Gestion et Valorisation des déchets - Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 364 Ko)
Finances - Décisions modificatives (DM) n°1 - Approbation.
(pdf - 197 Ko)
Finances - Vote des taux de cotisation foncière des entreprises, de taxe d'habitation et de foncier non bâti pour 2022 - Approbation
(pdf - 356 Ko)
Finances - Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Année 2022 - Approbation.
(pdf - 354 Ko)
Syndicat mixte Atlanpole - Retrait de La Roche-sur-Yon Agglomération - Approbation.
(pdf - 201 Ko)
Personnel - Tableau des effectifs
(pdf - 182 Ko)
Personnel - Temps de travail - Prise en compte des sujétions particulières - Approbation
(pdf - 376 Ko)
Personnel - Avancement à l'échelon spécial - Détermination des ratios d'avancement - Approbation.
(pdf - 291 Ko)
Personnel - Poste de Coordinateur du Projet Culturel de Territoire - Renouvellement et approbation
(pdf - 192 Ko)
Personnel - Poste de Responsable Relations Publiques Internationales - Renouvellement et approbation.
(pdf - 203 Ko)
Personnel - Contrat de projet - Poste de Conseiller Numérique - Création et approbation
(pdf - 472 Ko)
Personnel - Contrat de projet - Poste de chargé de coopération de la Convention Territoriale Globale - Création et approbation.
(pdf - 406 Ko)

Conseil communautaire du 1er février 2022