Conseil communautaire du 29 juin 2021

Conseil communautaire du 29 juin 2021 - Ordre du jour
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Conseil communautaire du 29 juin 2021 - Compte rendu sommaire
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Finances - Comptes de gestion du receveur communautaire pour le budget principal et les 9 budgets annexes (Eau – Assainissement – SPANC – Aménagement – Transports et déplacements – immobilier d’entreprises – Collecte et traitement des déchets – Parcs de stationnement-Transition énergétique) de la CARENE pour l’exercice 2020.
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Finances – Approbation des comptes administratifs 2020 (Budget principal – Budgets eau, assainissement, SPANC, aménagement, transports et déplacements, collecte et traitement des déchets, immobilier d’entreprises, parcs de stationnement et transition énergétique).
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Finances - Affectation des résultats.
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Finances - Budget supplémentaire - Budget principal et Budgets annexes (Eau – Assainissement – SPANC – Aménagement – Transports et déplacements – Immobilier d’entreprises – Collecte et traitement des déchets – Parcs de stationnement – Transition énergétique) - Approbation.
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Finances - Transfert de la compétence "Création, aménagement et entretien des circuits de randonnée multi-activités non motorisés inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de promenade et de Randonnée (PDIPR) et intégrant le schéma de développement des randonnées de la CARENE" - Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Approbation.
(pdf - 317 Ko)
SEM SONADEV – Création d’une Société de projets (SPV) photovoltaïque – Autorisation de prise de participation au sein d’une société commerciale – Article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Approbation.
(pdf - 183 Ko)
Finances – Réalisation d’un réseau d’autoconsommation collective – Dotation d’équipement au titre de l’article L. 5216-5 VI du Code Général des Collectivités Territoriales – Convention de fonds de concours d’investissement avec la Commune de Saint-Joachim – Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 172 Ko)
Finances - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport annuel 2020.
(pdf - 203 Ko)
Finances - COVID 19 - Exonération temporaire de loyers - Locataires de la CARENE - Approbation.
(pdf - 138 Ko)
Tourisme – Sous-Marin Espadon – Projet scientifique, culturel et touristique – Approbation
(pdf - 143 Ko)
Mission locale de l'agglomération Nazairienne - Attribution d'une subvention - Convention d'objectifs et de moyens - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 161 Ko)
Mobilité et transports - Convention de fonds de concours d’investissement d'aménagement de la voirie en faveur des aménagements cyclables avec la Commune de Saint-André-des-Eaux - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 209 Ko)
Gestion des déchets - Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour certains professionnels - Année 2022 - Approbation.
(pdf - 139 Ko)
Direction du cycle de l'eau - Mise en place d'une commission d'arbitrage des réclamations - Approbation.
(pdf - 317 Ko)
Dispositif d’aide à la rénovation ou au remplacement des toits de chaume prématurément dégradés et concernés par les périmètres de sauvegarde de ce patrimoine – Adoption du règlement d’aides - Approbation.
(pdf - 146 Ko)
Plan Local d’Urbanisme intercommunal– Modification simplifiée n°1- Approbation.
(pdf - 167 Ko)
Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Engagement de la procédure de modification n°2 - Utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUa de Châteauloup Ouest à Saint-André des Eaux - Approbation.
(pdf - 365 Ko)
Appel à Manifestation d'intérêt SEQUOIA – Convention de financement - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 300 Ko)
Urbanisme Intercommunal - Axe rue Gutenberg et route des Bassins - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation.
(pdf - 150 Ko)
ZAC Océane Acacias - Territoire de la Commune de Trignac - Traité de concession d'aménagement avec la SEM LAD SELA - Modification du programme de la ZAC - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 352 Ko)
Conseil de développement - Evolution de la composition - Approbation.
(pdf - 145 Ko)
Administration CARENE - Ajout d’une copropriété - Centre République de Saint-Nazaire - Approbation et désignation des représentants.
(pdf - 171 Ko)
Solitaire du Figaro - Convention de partenariat local entre la CARENE, le Département de Loire-Atlantique, la Commune de Saint-Nazaire et le Grand Port Maritime de Nantes-Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 148 Ko)
Contrat intercommunal avec le Département de Loire-Atlantique dans le cadre de son dispositif Soutien aux Territoires - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 349 Ko)
Projet Culturel de Territoire - Mise en oeuvre du projet Culturel de Territoire - Convention cadre relative aux modalités de refacturation des actions entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Besné, Donges, Saint-André-des-Eaux, Trignac, Montoir de Bretagne, Saint-Malo de Guersac, Saint-Joachim et La Chapelle des Marais. - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 211 Ko)
Projet culturel de territoire - Avenant n°1 à la convention territoriale de développement culturel - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 157 Ko)
Personnel - Loi de Transformation de la Fonction Publique du 06 août 2019 - Aménagement du temps de travail - Approbation.
(pdf - 157 Ko)
Personnel - Poste de Responsable de l’unité transfert et assistance technique - Renouvellement et approbation.
(pdf - 152 Ko)
Personnel - Poste de chargé de mission randonnées - Renouvellement et approbation.
(pdf - 166 Ko)
Personnel - Poste de Responsable de l'Unité Transports Mobilité - Renouvellement et approbation.
(pdf - 151 Ko)
Personnel - Poste Chargé de Mission Performance - Renouvellement et approbation.
(pdf - 196 Ko)
Personnel - Poste d'informaticien géomaticien - Renouvellement et approbation.
(pdf - 252 Ko)
Personnel - Contrat de projet - Poste Économe de flux - Création et approbation.
(pdf - 190 Ko)
Personnel - Contrat de projet - Chargé d'opérations Infrastructures, Urbanisme et Projets Urbains - Création et approbation.
(pdf - 172 Ko)
Personnel - Contrat de projet - Chargé de mission Communication Mobilités - Création et approbation.
(pdf - 165 Ko)
Personnel - Recrutement d'emplois saisonniers - Approbation
(pdf - 138 Ko)

Conseil communautaire du 30 mars 2021