Conseil communautaire du 1er février 2022

Conseil communautaire du 1er février 2022 - Ordre du jour
(pdf - 315 Ko)
Conseil communautaire du 1er février 2022 - Compte rendu sommaire
(pdf - 843 Ko)
Administration CARENE - Conseil communautaire - Vice-présidents - Maintien du nombre de postes - Détermination du rang du nouveau Vice-président - Approbation.
(pdf - 145 Ko)
Administration CARENE - Formation du Bureau communautaire - Élection du 1er Vice-président
(pdf - 123 Ko)
Administration CARENE - Formation du Bureau communautaire - Élection d'un Vice-président
(pdf - 122 Ko)
Administration CARENE - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Modalités de dépôt des listes - Approbation.
(pdf - 167 Ko)
Administration CARENE - Commission d'appel d'offres (CAO) - Composition - Communication des listes - Élection de dix membres (5 titulaires et 5 suppléants).
(pdf - 187 Ko)
Administration CARENE - Commission de délégation de services publics (CDSP) - Composition - Communication des listes - Election de dix membres (5 titulaires et 5 suppléants).
(pdf - 187 Ko)
Administration CARENE - SEM SONADEV - Désignation des représentants à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration – Approbation
(pdf - 150 Ko)
Administration CARENE - SPL SONADEV Territoires Publics - Désignation des représentants à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration – Approbation
(pdf - 150 Ko)
Administration CARENE - Société Publique Locale (SPL) STRAN - Désignation des représentants à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration - Approbation.
(pdf - 150 Ko)
Administration CARENE - Désignation des représentants de la CARENE au sein de diverses instances - Approbation.
(pdf - 159 Ko)
Administration CARENE - Commissions consultatives - Intégration de M.Eddy Le Clerc - Mise à jour du tableau - Approbation
(pdf - 229 Ko)
Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Nouveaux statuts - Désignation des représentants du Conseil Communautaire
(pdf - 160 Ko)
Finances - Budget principal - Adoption du budget 2022.
(pdf - 721 Ko)
Finances - Budget annexe de l'eau - Adoption du budget 2022
(pdf - 201 Ko)
Finances - Budget annexe de collecte et traitement des déchets - Adoption du budget 2022.
(pdf - 372 Ko)
Finances - Budget annexe transports et déplacements - Adoption du budget 2022.
(pdf - 320 Ko)
Finances - Budget annexe assainissement - Adoption du budget 2022.
(pdf - 199 Ko)
Finances - Budget annexe aménagement - Adoption du budget 2022
(pdf - 142 Ko)
Finances - Budget annexe immobilier d’entreprises - Adoption du budget 2022.
(pdf - 130 Ko)
Finances - Budget annexe SPANC (service public d’assainissement non collectif) - Adoption du budget 2022.
(pdf - 144 Ko)
Finances - Budget annexe transition énergétique - Adoption du budget 2022
(pdf - 147 Ko)
Finances - Budget annexe parcs de stationnement - Adoption du budget 2022.
(pdf - 277 Ko)
Finances - Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation - Communication.
(pdf - 150 Ko)
ZAC de BRAIS à Saint-Nazaire – SEM SONADEV – Création d’une Société civile de construction-vente (SCCV) – Autorisation de prise de participation au sein d’une société commerciale.
(pdf - 132 Ko)
ZAC de L’ORMOIS à Montoir-de-Bretagne – SEM SONADEV – Création d’une Société civile de construction-vente (SCCV) – Autorisation de prise de participation au sein d’une société commerciale.
(pdf - 134 Ko)
Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2022 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 157 Ko)
Mobilités et transports - Convention de fonds de concours vélo à intervenir entre la Commune de Pornichet et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 391 Ko)
Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification n°1 - Approbation
(pdf - 191 Ko)
Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Modalités de concertation préalable – Approbation
(pdf - 174 Ko)
Avenue de Penhoët - Zone Industrielle et Portuaire (ZIP) - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Déclaration d’Intérêt Communautaire et approbation du transfert dans le domaine communautaire.
(pdf - 148 Ko)
Action Cœur de Ville de Saint-Nazaire – Avenant N°2 à la convention à intervenir avec la CARENE, l’Etat et les autres partenaires financiers - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 129 Ko)
Application de la Loi "climat et résilience" - Inscription des Communes de Saint-Nazaire et Pornichet sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte - Avis CARENE
(pdf - 327 Ko)
Accompagnement de l’activité agricole - Stabilité, Développement et Évolution - Protocole 2022 - 2025 de partenariat entre la Chambre d’agriculture des Pays de la Loire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 180 Ko)
Modification statut Syndicat Mixte Atlanpole - Participation financière - Désignation suppléant - Offre territorialisée - Approbation.
(pdf - 201 Ko)
Personnel - Indemnités de fonction brutes mensuelles du Président, des Vice-présidents et des conseillers communautaires - Mise à jour du tableau - Approbation.
(pdf - 266 Ko)
Personnel - Poste de Juriste au sein de la Direction Juridique Commande Publique - Renouvellement et approbation.
(pdf - 139 Ko)
Personnel - Poste de Chargé de mission politique sociale de l’habitat - Renouvellement et approbation.
(pdf - 153 Ko)
Personnel - Contrat de projet - Poste de Coordinateur·rice Contrat Local de santé Intercommunal - Création et approbation.
(pdf - 152 Ko)
Personnel - Poste Technicien.ne Conseil en mobilité - Création et approbation
(pdf - 167 Ko)

Conseil communautaire du 07 décembre 2021