15 septembre 2020 Conseil communautaire du 15 septembre 2020 Ordre du jour Conseil communautaire du 15/09/2020 (pdf - 137 Ko) Relevé de décisions Conseil communautaire du 15/09/20 (pdf - 163 Ko) procès verbal du Conseil communautaire du 7 juillet 2020 (pdf - 178 Ko) Administration CARENE - Commissions consultatives - Création - Approbation (pdf - 337 Ko) Administration CARENE - Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et des membres de la Commission de Délégation de Service Public - Modalités de dépôt des listes - Approbation (pdf - 163 Ko) Administration CARENE – Commission d’Appel d’Offres (CAO) –Élection des membres (pdf - 180 Ko) Administration CARENE - Commission Délégation de service public - Élection des membres (pdf - 225 Ko) Administration CARENE - Création de la Commission Locale chargée d’évaluer les Transferts de charges – Approbation (pdf - 167 Ko) Administration CARENE - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des représentants CARENE et des représentants des associations - Approbation (pdf - 198 Ko) Administration CARENE - Commission Intercommunale pour l’accessibilité - Composition (pdf - 185 Ko) Administration CARENE - Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de la région nazairienne - Désignation des représentants – Approbation (pdf - 148 Ko) Administration CARENE – Organisme de gestion Interplie mutualisé Nantes - Saint Nazaire – Désignation des représentants – Approbation (pdf - 160 Ko) Administration CARENE - Association Mission Locale de l’Agglomération Nazairienne - Désignation des élus communautaires au sein de l’association - Approbation (pdf - 192 Ko) Administration CARENE - Agence Foncière de Loire Atlantique (AFLA) - Etablissement Public Foncier Local - Désignation des représentants de la CARENE - Approbation (pdf - 193 Ko) Administration CARENE - Commission Locale de l’Eau - Désignation des représentants - Approbation (pdf - 146 Ko) Administration CARENE - Syndicat mixte du Bassin Versant du Brivet (SBVB) - Désignation des représentants - Approbation (pdf - 149 Ko) Administration CARENE - Syndicat mixte Loire Aval (SYLOA) - Désignation des représentants - Approbation (pdf - 148 Ko) Administration CARENE - Commission locale de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (CLAVAP) - Commune de Saint-Nazaire - Renouvellement de la commission - Approbation (pdf - 151 Ko) Administration CARENE - Commission locale du site patrimonial remarquable (ex AVAP) - Commune de Pornichet - Désignation (pdf - 154 Ko) Administration CARENE - Silène - Désignation des représentants au Conseil d’administration - Approbation (pdf - 199 Ko) Administration CARENE - UNITER - Société de coordination (Silène, Habitat 44, Atlantique habitations) - Désignation d’un représentant - Approbation (pdf - 150 Ko) Administration CARENE - Adhésion au Club PRISME et désignation des représentants de la CARENE - Approbation (pdf - 166 Ko) Administration CARENE - Société Publique Locale (SPL) SONADEV Territoires publics – Désignation des représentants au Conseil d’administration et des représentants aux Assemblées générales - Approbation (pdf - 157 Ko) Administration CARENE - Société d’Économie Mixte (SEM) SONADEV - Désignation des représentants au Conseil d’administration et aux Assemblées générales - Approbation (pdf - 154 Ko) Administration CARENE - Société publique locale Loire Atlantique Développement (SPL LAD) SELA - Désignation des représentants au Conseil d’administration et aux assemblées générales – Approbation (pdf - 150 Ko) Administration CARENE - Société d’Économie Mixte (SEM) Loire Atlantique Développement SELA - Désignation des représentants - Approbation (pdf - 170 Ko) Administration CARENE - Société Publique Locale (SPL) STRAN - Désignation des représentants à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration - Approbation (pdf - 357 Ko) Administration CARENE - Société Publique Locale (SPL) Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) - Désignation des représentants au Conseil d’Administration et à l’Assemblée générale– Approbation (pdf - 184 Ko) Administration CARENE - Société Publique Locale (SPL) SAMOA – Désignation du représentant au Conseil d’administration et du représentant aux Assemblées générales - Approbation (pdf - 147 Ko) Administration CARENE - Société Publique Locale (SPL) Pornichet la Destination – Désignation des représentants au Conseil d’administration et des représentants aux Assemblées générales - Approbation (pdf - 152 Ko) Administration CARENE - Société Publique Locale (SPL) Destination Bretagne Plein Sud - Désignation des représentants – Approbation (pdf - 149 Ko) Administration CARENE – Société publique locale Régionale (SPR) des Pays de la Loire - Désignation du représentant au Conseil d’administration et des représentants aux Assemblées générales – Approbation (pdf - 152 Ko) Administration CARENE - Syndicat mixte d’étude et de développement des services et des réseaux de communications électroniques des Pays de la Loire – GIGALIS – Désignation des délégués - Approbation (pdf - 150 Ko) Administration CARENE - Syndicat mixte Pôle Métropolitain Nantes Saint Nazaire - Modification statutaire et désignation des délégués - Approbation (pdf - 244 Ko) Administration CARENE - Pôle métropolitain Loire Bretagne - Désignation des représentants – Approbation (pdf - 152 Ko) Administration CARENE - Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire - Désignation des représentants au Conseil de surveillance et au Conseil de développement – Approbation (pdf - 146 Ko) Administration CARENE - Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Désignation des délégués - Approbation (pdf - 343 Ko) Administration CARENE - Copropriétés – Désignation des représentants de la CARENE - Approbation (pdf - 164 Ko) Administration CARENE - Désignation des représentants au sein de diverses instances, organismes ou associations – Approbation (pdf - 224 Ko) Tourisme - Délégation de Service Public (DSP) - Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Adoption des tarifs 2021 et de la période d’ouverture annuelle - Approbation (pdf - 2 Mo) Personnel - Modalités de mise en oeuvre du RIFSEEP - Approbation de l’actualisation (pdf - 153 Ko) Personnel - Tableau des Effectifs - Approbation (pdf - 139 Ko) Personnel - Poste de technicien développement et qualité du transport public - Renouvellement et approbation (pdf - 142 Ko) Personnel - Poste d’Acheteur Rédacteur Marchés - Renouvellement et approbation (pdf - 142 Ko) Gestion des déchets - Exonérations de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour certains professionnels - Année 2021 - Approbation (pdf - 943 Ko) Compte rendu sommaire de décisions - Conseil communautaire du 15 septembre 2020 (pdf - 1 Mo) 07 juillet 2020 Conseil communautaire du 07 juillet 2020 13 octobre 2020 Conseil communautaire du 13 octobre 2020