Conseil communautaire du 15 décembre 2020

Ordre du Jour - Conseil communautaire du 15 décembre 2020
(pdf - 149 Ko)
Conseil communautaire du 15 décembre 2020 - Compte rendu sommaire de décisions
(pdf - 714 Ko)
Administration CARENE - Détermination des modalités d'organisation des séances de l'assemblée délibérante à distance et/ou en présentiel - Approbation
(pdf - 146 Ko)
Administration CARENE -Commissions consultatives - Démission de Mme Pascale Hameau - Intégration de Mme Capucine Hauray - Mise à jour du tableau - Approbation
(pdf - 179 Ko)
Personnel - Indemnités de fonction brutes mensuelles du Président, des Vice-présidents, et des conseillers communautaires - Démission de P.Hameau - Intégration de C.Hauray - Mise à jour du tableau - Approbation
(pdf - 313 Ko)
Personnel - Égalité Femme Homme - Rapport 2020 - Présentation
(pdf - 919 Ko)
Personnel - Plan pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Adoption
(pdf - 571 Ko)
Personnel - Loi de transformation de la Fonction Publique - Lignes Directrices de Gestion - Approbation
(pdf - 879 Ko)
Personnel - Droit à la formation des élu.es communautaires - Approbation
(pdf - 196 Ko)
Personnel - Agents à temps non complet - Modalités de rémunération des heures complémentaires - Approbation
(pdf - 142 Ko)
Personnel - Poste d’adjoint à la Directrice Générale adjointe information, Communication, Évènements et relations publiques et internationales - Renouvellement et approbation
(pdf - 147 Ko)
Personnel - Poste de chef de projet - Direction de la donnée (DIDO) - Renouvellement et approbation
(pdf - 145 Ko)
Personnel - Poste de chargé de mission Stratégie Transitions Évaluation Partenariats - Renouvellement et approbation
(pdf - 146 Ko)
Finances - Rapport d'orientation budgétaire 2021 - Présentation - Approbation
(pdf - 1 Mo)
Finances - Décision modificative - Budget principal et Budget annexe Immobilier d'entreprise - Approbation
(pdf - 153 Ko)
Finances - Exercice 2021 - Autorisation d'engager, liquider et madater les dépenses avant le vote du Budget primitif - Approbation
(pdf - 144 Ko)
Finances - Dérogation aux principes des articles L.2224-1 et L.2224-2 du Code Général des Collectivités Territoriales - Subvention exceptionnelle du Budget principal au budget annexe parcs et stationnement - Approbation
(pdf - 151 Ko)
Finances - Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Subvention 2020 et versement d'un acompte au titre de la subvention 2021
(pdf - 404 Ko)
Finances - Agence d'Urbanisme de la Région de Saint-Nazaire (ADDRN) - Subvention - Approbation et autorisation de signer la convention financière
(pdf - 400 Ko)
Finances - Exonération temporaire de loyers pendant la première période de confinement Covid 19 - Locataires de la CARENE - Approbation
(pdf - 577 Ko)
Finances - Aquaparc - Modification de la durée de l'amortissement - Approbation
(pdf - 153 Ko)
Projet de parc éolien en mer de Bretagne Sud - Dépôt d'un cahier d'acteur de la CARENE favorable - Approbation
(pdf - 1 Mo)
Tourisme - Délégation de Service Public (DSP) - Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 398 Ko)
Tourisme - Délégation de Service Public (DSP) - Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Ajustements de la grille tarifaire des prestations de visites pour l'année 2021 - Approbation
(pdf - 620 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SPL Pornichet la Destination
(pdf - 166 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT)
(pdf - 185 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SPL Office de tourisme intercommunal "La Baule - Presqu'île de Guérande "
(pdf - 192 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SPR Région des Pays de la Loire - Solutions&co
(pdf - 650 Ko)
programme local de l'habitat (PLH) - Engagement de la procédure d'élaboration du PLH 2022-2027
(pdf - 188 Ko)
logement locatif social - Ajustement du dispositif d'aide de la CARENE en faveur du logement locatif social - Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - Approbation
(pdf - 281 Ko)
Plan d'action Cœur de ville - Convention immobilière avec Action Logement - Approbation et autorisation de signer
(pdf - 4 Mo)
Création d'une plateforme territoriale de rénovation énergétique - Service d'accompagnement à la rénovation énergétique piloté par la Région - Approbation
(pdf - 149 Ko)
Contrat triennal 2019-2021 entre la CARENE et le Parc Naturel Régional de Brière - Approbation de l'avenant n°1 et abrogation en vue de l'établissement d'un nouveau contrat 2021-2023
(pdf - 196 Ko)
Projet de révision du schéma d'Aménagement de la Gestion de l'eau (SAGE) Estuaire de la Loire - Consultation administrative - Avis CARENE
(pdf - 385 Ko)
Rapport sur la situation de la CARENE en matière de Développement Durable - Présentation
(pdf - 172 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SEM LAD SELA
(pdf - 193 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SPL LAD SPL
(pdf - 186 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SEM SONADEV
(pdf - 645 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SPL SONADEV Territoires publics
(pdf - 653 Ko)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SAMOA
(pdf - 530 Ko)
ZAC de l'Ormois - Territoire de la Commune de Montoir de Bretagne - Traité de concession avec la SEM SONADEV - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signer
(pdf - 196 Ko)
ZAC Ecottais - Territoire de la Commune de Donges - traité de concession avec la SEM SONADEV - Avenant n°3 - approbation et autorisation de signer
(pdf - 381 Ko)
ZAC Océanis - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Traité de concession avec la SEM SONADEV - Avenant n°7 - Approbation et autorisation de signer
(pdf - 839 Ko)
Coopérations - pôle métropolitain Loire-Bretagne - Sollicitation du retrait de la CARENE du syndicat mixte fermé - Approbation
(pdf - 148 Ko)
Contractualisation - Avenant au Contrat Territoire Région 2017-2020 - Approbation et autorisation de signer un avenant de prorogation de durée avec la Région des Pays de la Loire
(pdf - 359 Ko)
Contractualisation - Fonds européens - Programme opérationnel FEDER -FSE 2014-2020 - Investissement Territorial intégré (ITI) - Approbation du plan d'action n°6 et autorisation de signer l'avenant n°5 à la convention initiale avec la Région des Pays de la Loire
(pdf - 1 Mo)
Rapport annuel d'activité 2020 sur exercice 2019 - SPL Société de transport de l'Agglomération Nazairienne (STRAN)
(pdf - 184 Ko)
Mobilités et transport - Avenant n°10 au Contrat d'obligation de service public conclu avec la STRAN - Approbation et autorisation de signer
(pdf - 231 Ko)
Parc de stationnement - Parking Météor - Tarif à compter du 1er janvier 2021 pour les places non soumises à un contrat de concession de 25 années - Approbation
(pdf - 140 Ko)
Gestion des déchets - Utilisation de composteurs individuels par les particuliers - Tarifs à compter du 1er janvier 2021 - Approbation
(pdf - 155 Ko)
Gestion des déchets -Accueil des déchets verts des professionnels à Cuneix - Tarifs à compter du 1er janvier 2021 - Approbation
(pdf - 142 Ko)
Gestion des déchets - redevance spéciale des déchets ménagers - Tarifs à compter du 1er janvier 2021 - Approbation
(pdf - 153 Ko)
Gestion des déchets - Accueil des professionnels dans les déchèteries - Tarifs à compter du 1er janvier 2021 - Approbation
(pdf - 161 Ko)
Gestion des déchets - Diverses prestations - Tarifs à compter du 1er janvier 2021 - Approbation
(pdf - 182 Ko)
Cycle de l'eau - tarifs Eau et Assainissement collectif des eaux usées à partir du 1er janvier 2021 - Approbation
(pdf - 169 Ko)
Cycle de l'eau - Tarifs des diverses prestations Eau, Assainissement des eaux usées et SPANC à partir du 1er janvier 2021 - Approbation
(pdf - 207 Ko)
Loisirs aquatiques - Situation sanitaire COVID 19 - Remboursement abonnement annuel école de natation CARENE e tarifications de janvier à juin 2021 - Approbation
(pdf - 188 Ko)
Rapport annuel 2020 sur exercice 2019 - Commission intercommunale pour l'Accessibilité
(pdf - 3 Mo)
Procès verbal du Conseil communautaire du 13 octobre
(pdf - 218 Ko)
Relevé des décisions du Bureau communautaire et du Président
(pdf - 206 Ko)

Conseil communautaire du 13 octobre 2020