Conseil communautaire du 07 décembre 2021

Conseil communautaire du 07 décembre 2021 - Ordre du jour
(pdf - 232 Ko)
Conseil communautaire du 07 décembre 2021 - Compte rendu sommaire
(pdf - 801 Ko)
Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Plan d'actions 2022 - 2026 - Approbation.
(pdf - 224 Ko)
Personnel - Égalité femmes hommes - Rapport annuel 2021 - Présentation.
(pdf - 143 Ko)
Développement durable - Rapport sur la situation de la CARENE - Présentation
(pdf - 167 Ko)
Projet de territoire et Programme d'investissement communautaire n°4 - Approbation
(pdf - 386 Ko)
Finances - Rapport d'orientation budgétaire 2022 - Présentation – Approbation
(pdf - 1 Mo)
Contractualisation - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) 2020-2026 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 139 Ko)
Contractualisation - Fonds européens - Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 - Investissement Territorial Intégré (ITI) - Plan d'action n°7 et avenant à la convention initiale intégrant ce plan d'action - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 139 Ko)
Administration CARENE - Commissions consultatives - Démission de M.Dholland - Intégration de M. Mathieu COENT- Mise à jour du tableau - Approbation.
(pdf - 163 Ko)
Pacte Invasions Biologiques du Parc naturel Régional de Brière - Stratégie territoriale 2021-2025 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 144 Ko)
Création d'une société de projet portant le développement, la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le site de Menée Lambourg à Trignac et entrée au capital - Approbation.
(pdf - 355 Ko)
Demande d’adhésion des syndicats mixtes Loire et Goulaine et Divatte au SYLOA - Dissolution et transformation du SYLOA en Syndicat Mixte à la carte - Approbation.
(pdf - 166 Ko)
Contournement ferroviaire des sites industriels de Donges – Financement de la phase Réalisation – Avenant N°1 à la convention (REA) avec l'Etat, la Région des Pays de la Loire, le Département de Loire- Atlantique, Total Raffinage France et SNCF-Réseau - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 159 Ko)
ZAC de Pornichet Atlantique - Territoire de la Commune de Pornichet - Traité de concession avec la SEM Loire Atlantique développement SELA - Avenant N°5 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 149 Ko)
ZAC de Cadréan - Territoire de la Commune de Montoir de Bretagne - Traité de concession avec la SEM Loire Atlantique Développement SELA - Avenant N°8 - Approbation et Autorisation de signature.
(pdf - 149 Ko)
ZAC Altitude Les Forges - Territoire de la Commune de Trignac - Traité de concession avec la SPL Loire Atlantique Développement - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 148 Ko)
Lotissement Les Jardins du Bois de la Cour - Territoire de la Commune de Saint-Malo de Guersac - Traité de concession avec la SEM SONADEV - Avenant N°3 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 149 Ko)
Compétence aménagement de l’espace communautaire – Modification n°2 du SCoT de la Métropole Nantes/Saint-Nazaire - Avis CARENE.
(pdf - 355 Ko)
Foncier agricole - Location aux exploitants agricoles - Baux et convention à conclure - Détermination des tarifs pour 2022 – Approbation
(pdf - 146 Ko)
Personnel - RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) - Approbation.
(pdf - 358 Ko)
Personnel - Convention entre la CARENE et le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Territorial de la Région Nazairienne - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 202 Ko)
Mutualisation - Schéma de mutualisation - Approbation.
(pdf - 330 Ko)
Personnel - Indemnités de fonction brutes mensuelles du Président, des Vice-présidents et des Conseillers communautaires - Démissions de Mme Mahe et de M.Dholland - Mise à jour du tableau - Approbation.
(pdf - 288 Ko)
Personnel - Tableau des effectifs - Approbation.
(pdf - 140 Ko)
Mutualisation - Convention de mise à disposition de services entre la Ville et la CARENE - Avenant n°5 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 141 Ko)
Personnel - Poste de Chef de projet Mobilisation des acteurs, Air et Santé - Renouvellement et approbation.
(pdf - 164 Ko)
Finances - Décisions modificatives (DM) - Budgets annexes Transition énergétique, Collecte des ordures ménagères et Transports - Programme d’investissement communautaire (PIC4) - Approbation
(pdf - 446 Ko)
Finances – Exercice 2022 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses avant le vote du budget primitif.
(pdf - 189 Ko)
Finances – Attribution de Compensation – Modification - Approbation
(pdf - 170 Ko)
Finances – Demande de dérogation aux principes des articles L 2224-1 et L 2224-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe « parcs de stationnement »
(pdf - 146 Ko)
Finances – Budget annexe Collecte et traitement des déchets – Durée d’amortissement – Approbation.
(pdf - 376 Ko)
SPL Loire-Atlantique Développement – Augmentation du capital social - Approbation.
(pdf - 153 Ko)
SEM LAD SELA - Prise de participation dans une structure de portage de toitures photovoltaïques sur le quartier République de Nantes - Autorisation.
(pdf - 317 Ko)
Finances – Avance de trésorerie remboursable à l’association OGIM Nantes – Saint-Nazaire pour la gestion du fonds social européen – Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 150 Ko)
Rapport annuel d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SEM SONADEV.
(pdf - 638 Ko)
Rapport annuel d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SPL SONADEV Territoires publics.
(pdf - 177 Ko)
Rapport annuel d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SPL SAMOA.
(pdf - 525 Ko)
Finances – Subvention 2021 et versement d’un acompte au titre de la subvention 2020 au Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Approbation
(pdf - 395 Ko)
Mobilités et transports - Convention de fonds de concours d'investissement avec la Commune de La Chapelle des Marais - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 215 Ko)
Mobilités et transports - Convention de fonds de concours d'investissement avec la Commune de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 216 Ko)
Plan d'actions en faveur des copropriétés du centre-ville de Saint-Nazaire - Appel à projet "Rénovation des copropriétés du centre-ville de Saint-Nazaire" - Modification du règlement applicable aux appels à projet de 2016 et 2018 - Approbation.
(pdf - 149 Ko)
Programme d'intérêt général (PIG) multi-thématique 2019-2021 - Avenants à la convention PIG et aux conventions de financement des travaux liés aux PPRT de Montoir de Bretagne et Donges - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 187 Ko)
Logement des travailleurs saisonniers - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 251 Ko)
Financement du logement social - Réhabilitation - Résidence Ariais à Donges - Subvention exceptionnelle à Habitat 44 au titre de la mise en conformité avec le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT).
(pdf - 218 Ko)
Compétence aménagement - Gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage - Tarifs pour la gestion des aires d'accueil - Approbation.
(pdf - 179 Ko)
Gestion et valorisation des déchets - Composteurs individuels pour les particuliers - Approbation des tarifs 2022.
(pdf - 143 Ko)
Gestion et valorisation des déchets - Redevance spéciale des déchets ménagers - Approbation des tarifs 2022.
(pdf - 151 Ko)
Gestion et Valorisation des Déchets - Accueil des déchets verts des professionnels à Cuneix - Approbation des tarifs 2022.
(pdf - 144 Ko)
Gestion et Valorisation des déchets - Accueil des professionnels dans les déchèteries - Approbation des tarifs 2022.
(pdf - 162 Ko)
Gestion et valorisation des déchets - Diverses prestations - Approbation des tarifs 2022.
(pdf - 166 Ko)
Parcs de stationnement- Parking Météor - Tarif à compter du 1er janvier 2022 pour les places non soumises à un contrat de concession de 25 années - Approbation. (JJ.Lumeau)
(pdf - 142 Ko)
Mobilités et transports - Contrat d'Obligation de Service Public (OSP) conclu avec la SPL STRAN - Avenant n°11 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 204 Ko)
Contrat d'Obligation de Service Public (OSP) avec la SPL STRAN - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 323 Ko)
Cycle de l'eau - Tarifs eau et assainissement des eaux usées pour l’année 2022 - Approbation
(pdf - 164 Ko)
Cycle de l'eau - Tarifs 2022 pour diverses prestations de la Direction du Cycle de l’Eau - Approbation.
(pdf - 229 Ko)
Cycle de l'eau - Schéma de distribution de l’eau potable de la CARENE - Approbation.
(pdf - 144 Ko)
Administration CARENE - Instances de l'Université de Nantes - Désignation du représentant de la CARENE - Approbation.
(pdf - 139 Ko)
Tourisme – Délégation de service public (DSP) – Saint-Nazaire Agglomération Tourisme – Avenant n°3 - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 318 Ko)

Conseil communautaire du 28 septembre 2021