Conseil communautaire du 13 octobre 2020

Procès verbal du Conseil communautaire du 15/09/2020
(pdf - 130 Ko)
Relevé de décisions du Bureau communautaire et du Président
(pdf - 120 Ko)
Ordre du jour Conseil communautaire du 13 octobre 2020
(pdf - 149 Ko)
Administration CARENE - Règlement intérieur du Conseil communautaire - Approbation
(pdf - 531 Ko)
Administration CARENE - Composition des commissions consultatives - Approbation
(pdf - 179 Ko)
Administration CARENE - Rectification d'appellation de la SACICAP de Saint-Nazaire et de la Région des Pays de la Loire dans la délibération générale de désignation des représentants - Approbation
(pdf - 139 Ko)
Projet de renouvellement urbain d'Intérêt Régional (PRIR) - Convention de renouvellement urbain - Approbation et autorisation de contractualisation d'un avenant
(pdf - 1 Mo)
Développement Économique et Emploi - Adoption du régime d'aides financières conseil aux entreprises - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 270 Ko)
SEM SONADEV - Réalisation d'un Village d'entreprises (Actibrais 4 à Saint Nazaire) - Création d'une société civile de construction-vente (SCCV) - Autorisation de prise de participation au sein d'une société commerciale - Approbation
(pdf - 156 Ko)
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport annuel 2019
(pdf - 372 Ko)
Administration CARENE - Finances - Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Désignation des représentants - Approbation
(pdf - 237 Ko)
Finances - Décisions modificatives (DM) - Budget principal et Budgets annexes eau, assainissement, immobilier d'entreprises et mobilité transports - Approbation
(pdf - 159 Ko)
Finances - Dotation de solidarité communautaire 2020 - Approbation
(pdf - 157 Ko)
Finances - Exonération Versement Mobilités - Résidence "Le Val de l'Eve" à Saint-Nazaire - Approbation
(pdf - 140 Ko)
LAD SELA - Prise de participation au capital de la SARL "de la Terre à l'Assiette" - Approbation
(pdf - 139 Ko)
Équipements culturels et sportifs - Musiques actuelles - VIP - Adoption des tarifs 2020/2021 - Approbation
(pdf - 339 Ko)
Personnel - Déplacements accomplis par les élu(e)s communautaires dans l'exercice de leurs fonctions - Modalités de prise en charge
(pdf - 177 Ko)
Projet urbain Moulin du Pé - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Création d'une zone d'aménagement concertée à vocation habitat - Approbation
(pdf - 639 Ko)
Compte-rendu sommaire de décisions Conseil communautaire du 13 octobre 2020
(pdf - 234 Ko)

Conseil communautaire du 15 septembre 2020