Conseil communautaire du 09 février 2021

Conseil communautaire du 09 février 2021 - Ordre du jour
(pdf - 135 Ko)
Procès-verbal du Conseil communautaire du 15/12/2020
(pdf - 488 Ko)
Compte rendu sommaire - Conseil communautaire du 09/02/2021
(pdf - 430 Ko)
Relevé des décisions du Bureau communautaire et du Président
(pdf - 170 Ko)
Indemnités des élus du Conseil communautaire - Communication
(pdf - 163 Ko)
Ressources humaines - Commissions administratives paritaires et Commissions consultatives paritaires - Composition - Approbation
(pdf - 160 Ko)
Finances - Budget principal - Adoption du budget 2021
(pdf - 5 Mo)
Finances - Budget annexe de l'eau - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Budget annexe assainissement - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Budget annexe Service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Budget annexe de collecte et traitement des déchets - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Budget annexe transports et déplacements - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Budget annexe parcs de stationnement - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Budget annexe aménagement - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Budget annexe immobilier d'entreprises - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Budget annexe transitions énergétiques - Adoption du budget 2021
(pdf - 3 Mo)
Finances - Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Année 2021 - Approbation
(pdf - 150 Ko)
Finances - Vote des taux de cotisation foncière des entreprises, de taxe d'habitation et de foncier non bâti pour 2021 - Approbation
(pdf - 152 Ko)
LAD SELA - Prise de participation au capital de la SAS patrimoniale "Centralité" - Approbation
(pdf - 343 Ko)
LAD SELA - Prise de participation au capital de la SCCV Les Loggias de Clisson - Approbation
(pdf - 342 Ko)
Administration CARENE - Débat sur l'opportunité d'élaborer un pacte de gouvernance
(pdf - 167 Ko)
Mobilités et transports - Extension de la tarification solidaire applicable au réseau de transport urbain - Approbation
(pdf - 337 Ko)
Mobilités et transports - Repositionnement de l'itinéraire cyclable "Vélocéan" - Approbation
(pdf - 2 Mo)
Convention de fonds de concours d'investissement, d'aménagement et d'équipement de voirie visant à développer les liaisons cyclables avec la commune de Pornichet - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 212 Ko)
Eau - Procès-verbal de mise à disposition entre la CARENE et la ville de Saint-Nazaire - Site de Sainte-Anne sur la commune de Vigneux-de-Bretagne - Désaffectation partielle - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 348 Ko)
Foncier agricole - Location aux exploitants agricoles - Baux et conventions à conclure - Détermination des tarifs pour l'année 2021 - Approbation
(pdf - 154 Ko)
Bilan d'aménagement et clôture de concession d'aménagement SELA - ZAC des Six Croix 1 - Donges - Approbation
(pdf - 505 Ko)
Urbanisme intercommunal - Secteur Entrée Nord Agglomération boulevard de l' Atlantique - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation
(pdf - 3 Mo)
Ploitique en faveur de l'habitat privé ancien - Plateforme territoriale de la rénovation énergétique - Convention de partenariat avec Alisée - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 142 Ko)
Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) copropriétés - Coeur de ville à Saint-Nazaire - Approbation
(pdf - 329 Ko)
Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées et participation à la gouvernance du Plan - Adoption
(pdf - 1 Mo)

Conseil communautaire du 15 décembre 2020