Conseil communautaire du 07 juillet 2020

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Procès Verbal Conseil communautaire du 04 février 2020
(pdf - 288 Ko)
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) - Élection du Président.
(pdf - 141 Ko)
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) - Bureau communautaire - Constitution - Détermination du nombre de Vice-présidents.
(pdf - 137 Ko)
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) - Bureau communautaire - Constitution - Élection des Vice-présidents.
(pdf - 157 Ko)
Communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) - Délégations du Conseil communautaire au Bureau communautaire et au Président dans le cadre de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation.
(pdf - 280 Ko)
Administration générale - Indemnités de fonction brutes mensuelles du Président, des Vice-présidents et Conseillers communautaires – Approbation
(pdf - 296 Ko)
Administration générale - Conditions de mise à disposition à ses membres élus, à titre individuel, des moyens informatiques et de télécommunications nécessaires à l’échange d’informations sur les affaires relevant des compétences de la collectivité - Approbation.
(pdf - 170 Ko)
Administration générale - Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) - Désignation de deux titulaires.
(pdf - 167 Ko)
Finances - Comptes de gestion du receveur communautaire pour le Budget principal et les 9 budgets annexes (Eau – Assainissement – Spanc – Aménagement – Transports et déplacements – Immobilier d’entreprises – Collecte et traitement des déchets – Parcs de stationnement – Transition énergétique) de la CARENE pour l’exercice 2019 – Approbation.
(pdf - 140 Ko)
Finances – Comptes administratifs 2019 - Budget principal – Budgets annexes (Eau – Assainissement – SPANC – Aménagement – Transports et déplacements – Immobilier d’entreprises – Collecte et traitement des déchets – Parcs de stationnement – Transition énergétique) – Approbation.
(pdf - 1 Mo)
Finances - Affectation des résultats
(pdf - 200 Ko)
Finances - Budget supplémentaire - Budget principal et Budgets annexes (Eau – Assainissement – SPANC – Aménagement – Transports et déplacements – Immobilier d’entreprises – Collecte et traitement des déchets – Parcs de stationnement – Transition énergétique) – Approbation.
(pdf - 574 Ko)
Finances – Dégrèvement exceptionnel de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) au titre de 2020 pour les secteurs du tourisme, de l’hôtellerie, de la restauration, de la culture, du transport aérien, du sport et de l’évènementiel - Approbation.
(pdf - 143 Ko)
Personnel - Versement de la prime exceptionnelle liée à l'état d'urgence sanitaire - Approbation.
(pdf - 334 Ko)
Personnel - Procédure de désaffiliation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Approbation.
(pdf - 322 Ko)
Personnel - Postes de Maîtres-Nageurs Sauveteurs - Renouvellement et approbation
(pdf - 140 Ko)
Personnel - Poste de Responsable d'établissement aquatique - Renouvellement et approbation
(pdf - 143 Ko)
Personnel - Poste de chargé d'opérations Risques Littoraux et Technologiques - Renouvellement et approbation.
(pdf - 144 Ko)
Personnel - Poste de chargé de mission Milieux Aquatiques - Renouvellement et approbation.
(pdf - 157 Ko)
Mobilité Transports - Contrat d'obligation de service public - Prolongation d'une année - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 9 avec la SPL STRAN.
(pdf - 204 Ko)
Mobilité Transports - Prolongation d'une année du contrat de prestation de service de location de vélos - Approbation et autorisation de signer l'avenant n°2 avec la SPL STRAN.
(pdf - 197 Ko)
Loisirs aquatiques - Situation sanitaire COVID 19 - Tarifs 2020-2021 - Approbation.
(pdf - 143 Ko)
Desserte alternative Trignac Montoir-de-Bretagne - Déclaration de projet de l'opération.
(pdf - 218 Ko)
Aménagement, gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage - Gestion de l'aire des grands passages sur la commune de Trignac - Convention d'occupation par les groupes de passage et tarification - Approbation.
(pdf - 378 Ko)
Compte rendu sommaire du Conseil communautaire du 7 juillet 2020
(pdf - 219 Ko)