Conseil communautaire du 28 septembre 2021

Conseil communautaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour
(pdf - 144 Ko)
Conseil communautaire du 28 septembre 2021 - Compte rendu sommaire
(pdf - 3 Mo)
-Administration CARENE - Conseil communautaire - Vice-présidents - Démission du 13ème Vice-président - Maintien du nombre de postes - Détermination du rang du nouveau Vice-président - Approbation.
(pdf - 140 Ko)
Administration CARENE -Démission du 13ème Vice-président - Formation du Bureau communautaire- Élection du 13ème Vice-président.
(pdf - 119 Ko)
Administration CARENE - Remplacement de Madame Lydie MAHE au sein de diverses instances - Approbation.
(pdf - 231 Ko)
Conseil de développement - Évolution de la composition du Bureau - Approbation
(pdf - 140 Ko)
Cycle de l’eau Dispositif du 1% Eau – Engagement de la CARENE - Approbation
(pdf - 145 Ko)
Finances - Décisions modificatives (DM) - Budget principal et Budgets annexes assainissement et Transports. - Approbation.
(pdf - 147 Ko)
Finances - Modification durée d'amortissement Budget Principal et Budget annexe Transition Énergétique – Approbation
(pdf - 183 Ko)
Finances - Dotation de Solidarité Communautaire 2021 - Approbation
(pdf - 157 Ko)
Équipements culturels et sportifs - Musiques actuelles - VIP - Adoption des tarifs 2021/2022 - Approbation.
(pdf - 342 Ko)
Finances - Avenant n°1 - Délégation de Service Public VIP - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 144 Ko)
Rapport annuel d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SPR des Pays de la Loire.
(pdf - 649 Ko)
Rapport annuel d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT).
(pdf - 656 Ko)
Rapport d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SPL PORNICHET LA DESTINATION
(pdf - 632 Ko)
Rapport d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SPL LAD SPL
(pdf - 546 Ko)
Rapport annuel d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SEM LAD SELA
(pdf - 662 Ko)
Rapport annuel d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SPL Société de Transport de l'Agglomération Nazairienne (STRAN)
(pdf - 650 Ko)
Rapport annuel d'activité 2021 sur l'exercice 2020 - SPL Office de tourisme « La Baule-Presqu’île de Guérande ».
(pdf - 667 Ko)
SPL STRAN - Cession d'actions de la CARENE au profit de CAP ATLANTIQUE - Approbation
(pdf - 162 Ko)
Finances - Fixation du versement mobilité - Approbation
(pdf - 153 Ko)
Transports - Avenant n° 2 à la convention de mutualisation de la ligne de transport public T5 entre Saint-Nazaire/ Besné / Pont-Château, entre la Région des Pays de la Loire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 142 Ko)
Gestion et Valorisation des déchets - Exonérations de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour certains professionnels - Année 2022 – Approbation de la liste additive
(pdf - 138 Ko)
Loisirs aquatiques - Situation COVID 19 - Tarifs Ecole de natation CARENE 2021-2022 - Approbation
(pdf - 140 Ko)
Délégation de Service Public - Groupement d’autorités concédantes entre la Ville de Saint Nazaire et la CARENE- Mise en œuvre des missions de l'office de tourisme intercommunal de la CARENE, l'exploitation des équipements touristiques d'intérêt communautaire, la mise en valeur et la conservation du patrimoine de la Ville de Saint-Nazaire, incluant la gestion de l'Ecomusée de Saint-Nazaire- - Désignation du délégataire- Approbation des tarifs.
(pdf - 244 Ko)
Projet du Campus Numérique - Réhabilitation de l’étage du bâtiment "Paquebot" - Convention financière liant la CCI Nantes Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 142 Ko)
Développement Économique – Nantes-Saint-Nazaire Développement – Attribution d’une subvention de fonctionnement - Approbation.
(pdf - 149 Ko)
CPER 2015 2020 - Plan de relance - Conventions d'exécution avec le Grand Port Maritime Nantes-Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 320 Ko)
CPER 2015 2020 - Convention modificative Hub Logisitique - Prolongation jusqu'au 31 décembre 2022 - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 141 Ko)
CPER 2015 2020 - Convention modificative Performance Outil Industriel Portuaire - Prolongation jusqu'au 31 décembre 2022 - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 140 Ko)
Ecorenove - Modification de l'aide à la maîtrise d’œuvre - Approbation.
(pdf - 159 Ko)
Compétence aménagement, gestion et entretien des aires d’accueil des gens du voyage – Tarification aire d’accueil de Pornichet - Approbation
(pdf - 139 Ko)
Compétence aménagement de l’espace communautaire – Délibération cadre fixant les modalités de mise à disposition au public des dossiers de modifications simplifiées du PLUi - Approbation
(pdf - 182 Ko)
Aménagement de l’espace communautaire – Avis de la CARENE sur la modification simplifiée n°1 du SCoT de la Métropole Nantes/Saint-Nazaire.
(pdf - 203 Ko)
Compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) - Instauration de la taxe - Approbation.
(pdf - 485 Ko)
Renouvellement du Groupement d’Intérêt Public «GIP Loire Estuaire» - Nouvelle convention constitutive - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 384 Ko)
Finances - Entrée au capital de la Centrale Biogaz de l'Estuaire (CBEST) - Approbation
(pdf - 352 Ko)
Projet de création de la ZAC Brais Nord - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Bilan de la concertation préalable - Approbation.
(pdf - 251 Ko)
Lotissement Aignac - Territoire de la Commune de Saint-Joachim – Traité de concession avec la SPL SONADEV Territoires publics – Avenant N°1– Approbation et autorisation de signature
(pdf - 146 Ko)
ZAC de la Gagnerie du Boucha - Territoire de la Commune de Saint-Malo de Guersac – Traité de concession avec la SEM SONADEV – Avenant N°4 – Approbation et autorisation de signature
(pdf - 151 Ko)
ZAC du Plessis – Territoire de la Commune de Saint-Nazaire – Traité de concession d’aménagement avec SILENE – Avenant n° 3 – Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 149 Ko)
ADEME - Contrat d’Objectifs Territorial 2021-2025 - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 334 Ko)
Ressources Humaines - Nouvelle charte du télétravail - Approbation
(pdf - 392 Ko)
Personnel - Tableau des Effectifs- Approbation
(pdf - 141 Ko)
Personnel - Poste Responsable Magasin Cycle de l'Eau - Renouvellement et approbation
(pdf - 161 Ko)
Personnel - Poste de chargé d'opérations infrastructures et projets urbains - Renouvellement et approbation.
(pdf - 147 Ko)
Personnel - Contrat de projet – Pôle métropolitain Nantes – Saint-Nazaire - Poste de Directeur d’études en charge des transitions économiques et écologiques - Création et approbation
(pdf - 149 Ko)
Personnel – Contrat de projet « Chargé de projet « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée » - Création et approbation
(pdf - 149 Ko)

Conseil communautaire du 29 juin 2021