Bureau communautaire du 26 janvier 2021

Bureau communautaire du 26 janvier 2021 - Ordre du jour
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Bureau communautaire du 1er décembre 2020 - Procès verbal
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Tourisme - Plan de financement prévisionnel du projet "ESPADON" - Approbation
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Plan d'action foncier - Territoire de la Commune de Pornichet - Projet de renouvellement et de requalification de l'îlot Paris/Mazy Gare - Acquisition d'un appartement dans la copropriété Katina 3 sur la parcelle AC n°577 - Approbation
(pdf - 137 Ko)
Plan d'action foncier - Territoire de la Commune de Saint-Joachim - Acquisition des parcelles cadastrées section D n°4010 et 4012 pour constituer une réserve foncière sur l'île d'Aignac - Approbation
(pdf - 135 Ko)
Plan d'action foncier - Territoire de la Commune de Saint-Joachim - Acquisition de la parcelle D n°4015 pour constituer une réserve foncière sur l'île d'Aignac - Approbation
(pdf - 135 Ko)
Foncier - Territoire de la Commune de Trignac - requalification du Boulevard de l'Atlantique - Acquisition des parcelles cadastrées section AM n° 618 et 650 et BM n°866 et 941 - Approbation
(pdf - 136 Ko)
Foncier - Territoire de la Commune de Trignac - requalification du Boulevard de l'Atlantique - Acquisition des parcelles cadastrées section BL n°598, 599, 601 et 603 - Approbation
(pdf - 135 Ko)
Foncier - Territoire de la Commune de Trignac - requalification du Boulevard de l'Atlantique - Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n°691 - Approbation
(pdf - 136 Ko)
Plan d'action Foncier - Territoire de la Commune de Donges - Immeuble 15 rue Laennec - Autorisation de signer un bail à réhabilitation avec Silène - Approbation
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Plan d'action Foncier - Territoire de la Commune de Donges - Acquisition de plusieurs biens immobiliers propriété de la foncière SIPAR - Constitution d'un patrimoine immobilier locatif et de réserves foncières pour la réalisation de logements sociaux - Approbation
(pdf - 318 Ko)
Plan d'action Foncier - Territoire de la Commune de Donges - Six Croix I - Cession d'une parcelle au profit de la SARL POULAIN - Approbation
(pdf - 138 Ko)
Plan d'action Foncier - Territoire de la Commune de Donges - Projet d'implantation d'un village d'entreprises - Six Croix I - Cession de parcelles entre la CARENE et la Société Pierre d'Azur - Approbation
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Foncier - Territoire de la Commune de Montoir de Bretagne - Convention de servitude avec la Société ENEDIS - Approbation et autorisation de signature
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Plan d'action Foncier - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - ZAC Moulin du Pé - Cession des terrains (lot n°1) à la SPL SONADEV territoires publics modificative - Approbation - Annule et remplace la délibération 2020.00184 du Bureau communautaire du 10/11/2020
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Dévoiement du Boulevard des Apprentis - Aménagement du Parc de Penhouet - Protocole financier relatif au financement des travaux de modifications des infrastructures de réseaux et de déplacement de locaux sociaux et administratifs de la Société CHOUTEAU liés à la réalisation des travaux du parc de Penhouet - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 140 Ko)
Personnel - service commun Direction de la donnée (DIDO) - Convention à intervenir avec les communes membres - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 139 Ko)

Conseil communautaire du 15 décembre 2020