Bureau communautaire du 24 mai 2022

Bureau communautaire du 24 mai 2022 - Ordre du jour
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Bureau communautaire du 24 mai 2022 - Compte rendu sommaire
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Ressources humaines - Création d’un Comité Social Territorial et d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail - Approbation
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Politique de l’Habitat - Convention de délégation des aides à la pierre de l’Etat – Avenants de gestion à intervenir avec l'Etat - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 185 Ko)
Financement logement social – Construction neuve – Vente en l’Etat Futur d’achèvement - Opération « Jules Verne (Lotissement Blandin) » à Saint-Malo de Guersac – Convention financière avec HABITAT 44 – Approbation et autorisation de signature - Principe de garantie d'emprunt.
(pdf - 245 Ko)
Financement logement social – Construction neuve – Opération « IMMACULEE » à Saint-Nazaire – Convention financière avec SILENE – Approbation et autorisation de signature – Principe de Garantie d’emprunts
(pdf - 319 Ko)
Financement logement social – Construction neuve – Opération « AIGNAC » à Saint-Joachim – Convention financière avec SILENE – Approbation et autorisation de signature – Principe de Garantie d’emprunts
(pdf - 242 Ko)
Accession abordable à la propriété – Construction neuve – Opération Jean de Neyman à Saint-Nazaire – Convention financière avec SILENE - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 221 Ko)
Amélioration de l’habitat – Appel à projet « Rénovation des copropriétés de la reconstruction » - Attribution subvention – Convention financière avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard Léon Gambetta à Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature
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Développement d’un dispositif de colocation dans le parc locatif social et de cohabitation solidaire intergénérationnelle dans le parc locatif social et le parc privé – Convention financière à intervenir entre l’Association Habitat Jeunes en Région Nazairienne – Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 193 Ko)
Itinéraires cyclables - Travaux d'aménagement vélo sur la Commune de Montoir de Bretagne - Convention de gestion entre le Département et la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 181 Ko)
Festival Grande Marée - Participation de la CARENE - Convention financière avec l'association Le Théatre, Scène Nationale de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 185 Ko)
Direction de la donnée - Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la Protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) - Approbation.
(pdf - 183 Ko)
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Demande de subvention au titre du fonds social européen (FSE) - Approbation.
(pdf - 356 Ko)
Contrat triennal 2021-2023 - Convention annuelle 2022 à intervenir entre la CARENE et le Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 185 Ko)
Commune de Saint-Nazaire – Cour artisanale Acti’Est à Méan - Chemin de Bert et rue Louis Breguet - Bail à construction à intervenir avec la SEM SONADEV – Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 193 Ko)
Commune de Saint-Nazaire – Chemin de la Prevauté – Abandon d’usufruit au profit de la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 195 Ko)
Plan D’Action Foncier – Commune de Trignac – Conclusion d’une convention d’action foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique, pour l’acquisition d’un bien situé rue de la Paix – Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 159 Ko)
Plan D’Action Foncier – Commune de Saint-Joachim – Conclusion d’une convention d’action foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique, pour l’acquisition d’un ensemble de terrains nus situés rue de la Ville – Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 182 Ko)
Plan d’Action Foncier – Commune de Saint-Joachim – Rue de la Rinais - Cession de parcelles communautaires –- Approbation et autorisation de signature
(pdf - 185 Ko)
Plan d’Action Foncier – Commune de Pornichet – Acquisition de parcelles auprès de LAD SELA et du Département - Recomposition foncière requise pour l’aménagement d’un parking- Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 193 Ko)
Plan d’Action Foncier – Foncier Agricole - Commune de Montoir de Bretagne – Acquisition de parcelles - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 182 Ko)

Conseil communautaire du 29 mars 2022