16 novembre 2021 Bureau communautaire du 16 novembre 2021 Bureau communautaire du 16 novembre 2021 - Ordre du jour (pdf - 139 Ko) Bureau communautaire du 16 novembre 2021 - Compte rendu sommaire (pdf - 2 Mo) Enseignement Supérieur et Recherche - Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire – Subvention de fonctionnement - Approbation et autorisation de signature (pdf - 175 Ko) Convention financière avec l'association Pôle Achat et Supply Chain Atlantique (PASCA) - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 130 Ko) Contrat de prestation de service pour la mise en place de la plateforme mobilité avec la STRAN - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature (pdf - 127 Ko) Foncier - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Convention de servitudes avec la Société ENEDIS - Parcelle cadastrée BR n°0161 - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 123 Ko) Foncier - Territoire de la Commune de Trignac - Convention de servitudes avec la Société ENEDIS - Parcelles cadastrées AM n°0510 et AM n°0472 - Approbation et autorisation de signature (pdf - 122 Ko) Plan d’Action Foncier - Territoire de la Commune de Saint Malo de Guersac – Secteur de la rue du Pin - Convention d’action foncière auprès de l’Établissement Public Foncier de Loire Atlantique pour réaliser les acquisitions nécessaires à la maitrise foncière de la rue du Pin – Approbation et autorisation de signature. (pdf - 175 Ko) Plan d’Action Foncier - Territoire de la Commune de Donges - Avenant à la convention de financement des mesures foncières prévues par le PPRT de Donges - Approbation et autorisation de signature (pdf - 146 Ko) Compétence Planification - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Territoire de Saint-Nazaire - Aménagement du secteur de la Vecquerie - Avenant n°3 à la convention tripartite conclue entre l'OPH Silène, la SARL La Vecquerie et la Ville de Saint Nazaire - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 182 Ko) Territoire de la Commune de Pornichet - Projet Urbain Partenarial (PUP) « LES FORGES » - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 159 Ko) Projet de création de la ZAC Coulvé Québrais - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire – Objectifs du projet et modalités de concertation préalable - Approbation. (pdf - 254 Ko) RECIT (Réseau Energies CIToyennes en Pays de la Loire) et à Energie Partagée - Adhésion et versement d'une cotisation annuelle - Approbation et autorisation de signature (pdf - 147 Ko) Mobilisation et accompagnement des entreprises à la réalisation de projets photovoltaiques - Convention entre la CARENE et Atlansun - Approbation et autorisation de signature (pdf - 161 Ko) Personnel - Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Convention de mise à disposition de service - Période 2021/2026 - Approbation et autorisation de signer la convention (pdf - 119 Ko) Gestion des déchets - Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Protocole transactionnel au contrat de concession avec Arc en Ciel 2034 – Approbation et autorisation de signature. (pdf - 321 Ko) Gestion et valorisation des déchets- Attribution du marché "gestion et exploitation du site de Cuneix" - Autorisation. (pdf - 117 Ko) Gestion et valorisation des déchets - Attribution du marché « exploitation et la maintenance des déchèteries du territoire de la CARENE (hors Cuneix) » - Autorisation. (pdf - 123 Ko) Gestion des déchets - Convention pour la mise en place de la collecte enterrée quartier Soleil Levant à Saint-Nazaire avec la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 120 Ko) Gestion des déchets - Convention pour la mise en place de la collecte enterrée - Ile d'Aix à Saint-Nazaire avec la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature (pdf - 113 Ko) Association Alisée - Convention pour l'animation territoriale à la mobilité durable - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 112 Ko) Convention pour l'intégration tarifaire entre les réseaux STRAN et Aléop en TER - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature (pdf - 113 Ko) Compétence politique de l'habitat - Logement social d'intérêt communautaire - Modification de la programmation prévisionnelle 2021 logements sociaux neufs - Approbation. (pdf - 284 Ko) Accession abordable à la propriété - Construction neuve - Opération Harmony of the sky à Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec SNC LNC ZETA Promotion - Annule et remplace la délibération du 14 septembre 2021. (pdf - 198 Ko) Financement logement social - Construction neuve - Opération "Les Oyats" à Pornichet - Convention financière avec Silène - Approbation et autorisation de signature - Garantie d'emprunts principe. (pdf - 221 Ko) Financement logement social - Réhabilitation - Résidence Ariais à Donges - Convention financière avec Habitat 44 - Approbation et autorisation de signature (pdf - 224 Ko) Financement logement social - Réhabilitation- Résidence Jules Guesde à Saint-Nazaire - Convention financière avec Silène- Approbation et autorisation de signature. (pdf - 231 Ko) Financement logement social - Convention financière avec Silène - Réhabilitation - Résidence Dolmen à Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 236 Ko) Finances - Protocole transactionnel entre la CARENE, EMCC, la société Brunel et la Société Egis Eau - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 253 Ko) Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de la Maison de l'Habitat de la CARENE - Protocoles transactionnels à conclure avec les candidats Collectif FARO architectes et THE Architectes - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 143 Ko) Festival Les Escales - Participation de la CARENE - Convention financière avec l’association les Escales - Approbation et autorisation de signature. (pdf - 140 Ko) 28 septembre 2021 Conseil communautaire du 28 septembre 2021 07 décembre 2021 Conseil communautaire du 07 décembre 2021