Bureau communautaire du 14 septembre 2021

Bureau communautaire du 14 septembre 2021 - Ordre du jour
(pdf - 131 Ko)
Bureau communautaire du 14 septembre 2021 - Compte rendu sommaire
(pdf - 1 Mo)
Enseignement supérieur et recherche - Intégration de la CARENE comme nouveau fondateur de la Fondation de l'Université de Nantes - Protocole d'accord - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 318 Ko)
Plateforme de mobilité - Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen (FSE) - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 156 Ko)
Campus des métiers et des qualifications de l'aéronautique - Subvention pluriannuelle de fonctionnement - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 146 Ko)
Association École de Production de l'Agglomération Nazairienne - Adhésion et désignation des membres de la CARENE au Conseil d'administration - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 160 Ko)
Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Adhésion à l'association TZCLD - Désignation du représentant de la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 147 Ko)
École de la 2ème Chance - Nantes / Saint-Nazaire - Attribution d'une subvention - Convention d'objectifs avec la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 146 Ko)
Association OGIM - Convention d'objectifs - Attribution de subvention - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 145 Ko)
Convention entre la CARENE et l'Association ORACE pour le soutien à l'animation et la promotion de la transition énergétique en entreprise pour 3 années - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 141 Ko)
Association RUPTUR - Adhésion et versement d'une cotisation annuelle - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 136 Ko)
Foncier - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Boulevard Leferme - Cessions des parcelles cadastrées section BR 237 et BT 438 au profit de la Ville de Saint-Nazaire - Approbation
(pdf - 142 Ko)
Plan d'Action Foncier - Territoire de la Commune de Saint-Joachim - Aignac - Cession des parcelles cadastrées section D n°1466, 1460, 2723, 3230 et 3227 à la SPL SONADEV Territoires Publics - Approbation.
(pdf - 139 Ko)
Plan d’Action Foncier - Territoire de la Commune de la Chapelle des Marais - Projet foncier Centre bourg - Ilot Graineterie - Acquisition de la parcelle AE n° 566 P1 - Approbation
(pdf - 150 Ko)
Foncier - Territoire de la Commune de Trignac - Acquisition foncière dans le cadre de la requalification du Boulevard de l'Atlantique - Acquisition de la parcelle BL n° 615 - Approbation.
(pdf - 139 Ko)
Convention de servitude de passage du réseau de chaleur de Donges sur le collège Arthur Rimbaud - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 140 Ko)
Construction d’une chaufferie bois pour alimenter le réseau de chaleur de Donges – Achat d’une partie de la parcelle BI N°629 P, située 11 Rue du Stade à Donges – Approbation
(pdf - 143 Ko)
Gestion des déchets - Territoire de la Commune de Pornichet – Extension de la déchetterie - Acquisition d'une propriété non-bâtie cadastrée section M n°1996 – Approbation.
(pdf - 153 Ko)
Accession abordable à la propriété - Construction neuve – Convention financière avec SNC LNC Zeta Promotion - Opération Harmony of the Sky à Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 149 Ko)
Financement logement social - Construction neuve - Opération Résidence de la cour (Hameaux du Parc) à Besné - Subvention à Silène - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec Silène - Garantie d'emprunts principe.
(pdf - 216 Ko)
Communication - Saint-Nazaire Association - Attribution d'une subvention - Approbation et autorisation de signature.
(pdf - 138 Ko)

Conseil communautaire du 29 juin 2021