Bureau communautaire du 18 mai 2021

Bureau communautaire du 18 mai 2021 - Ordre du jour
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Bureau communautaire du 18 mai 2021 - Compte rendu sommaire
(pdf - 250 Ko)
Bureau communautaire du 16 mars 2021 - Procès verbal
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Restauration de la continuité hydraulique et écologique du cours d'eau du vallon de Porcé à Saint-Nazaire - Candidature à l'appel à projets de l'Agence de l'eau Loire Bretagne "rétablissement de la continuité écologique" - Autorisation à candidater
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Commune de Saint-Nazaire - Programme de renouvellement Urbain d'Intérêt Régional (PRIR) - Concession d’aménagement de la Trébale - Objectifs du projet et modalités de la concertation - Approbation
(pdf - 230 Ko)
Foncier - Territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Secteur Vasco de Gama - Principe de cession d'une parcelle communautaire - Autorisation de déposer une demande de permis de construire au profit de l'Association Culturelle Musulmane (ACM) - Approbation
(pdf - 138 Ko)
Plan d'action foncier - Territoire de la Commune de Saint-André des Eaux - Principe d'acquisition d'un ensemble immobilier situé place de l’Église - Constitution d'une réserve foncière pour la réalisation de logements sociaux - Approbation
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Plan d'action foncier - Territoire de la Commune de Saint-André des Eaux - Conclusion d'une convention d'action foncière avec l’Établissement Public Foncier de Loire Atlantique pour l'acquisition d'un ensemble immobilier sur le secteur foncier "place de l’Église" - Approbation et autorisation de signature
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Plan d'action foncier - Territoire de la Commune de Trignac - Conclusion d'une convention d'action foncière auprès de l' Établissement Public Foncier de Loire Atlantique pour réaliser les acquisitions nécessaires à la maîtrise foncière du secteur "rue Pasteur" - Approbation et autorisation de signature
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Foncier - Territoire de la Commune de Trignac - Requalification du boulevard de l'Atlantique - Acquisition des parcelles AM n°693 et 694 - Approbation
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Foncier - Territoire de la Commune de Montoir de Bretagne - Convention de servitude avec la société ENEDIS - Approbation et autorisation de signature
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Compétence politique de l'habitat - Logement social d'intérêt communautaire - programmation prévisionnelle 2021 logements sociaux neufs
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Financement logement social - Construction neuve - Opération "Côté court" à Saint-Nazaire - Subvention à Silène - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec Silène - Garantie d'emprunt principe
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Financement logement social - Construction neuve - Opération "L'Ormois" à Montoir de Bretagne - Subvention à Silène - Approbation et autorisation de signer une convention financière avec Silène - Garantie d'emprunt principe
(pdf - 214 Ko)
Mutualisation - Avenants aux conventions de service commun entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Création d'une Direction générale mutualisée - Approbation et autorisation de signature avec la ville de Saint-Nazaire
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Bureau communautaire du 18 mai 2021 - Procès-verbal
(pdf - 196 Ko)

Conseil communautaire du 30 mars 2021