Bureau communautaire du 15 mars 2022

Bureau communautaire du 15 mars 2022 - Ordre du jour
(pdf - 234 Ko)
Bureau communautaire du 15 mars 2022 - Compte rendu sommaire
(pdf - 215 Ko)
Convention entre la CARENE et l’Université de Nantes - Programme de recherche « Dyna » - Appel à projets « Recherche WEAMEC» - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 197 Ko)
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Demande de subvention au titre du fonds social européen (FSE) – Approbation
(pdf - 369 Ko)
ZAC DE CADREAN - Commune de Montoir de Bretagne - Echange de parcelles avec la SCI ACAJI - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 197 Ko)
Plan d'Action Foncier - Commune de Saint-Joachim - Rue Kergomard - Cession d'un ensemble de parcelles à la Commune - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 212 Ko)
Plan d'Action Foncier - Commune de Saint-Malo-de-Guersac - ZAC de la Gagnerie du Boucha - Cession d'un ensemble de parcelles au profit de la SEM SONADEV - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 201 Ko)
Plan d'Action Foncier - Commune de La Chapelle des Marais - Actualisation de la convention de portage avec l’Établissement Public Foncier de Loire-Atlantique - Avenant n°1 - Acquisition de biens immobiliers sur le périmètre foncier "secteur rue du Gué" - Approbation et autorisation de signature
(pdf - 152 Ko)
Plan d'actions en faveur des copropriétés du centre-ville de Saint-Nazaire - Mise en oeuvre des moyens et des outils de gestion des coeurs d'ilôts - Dispositif expérimental d'aide à la création d'une Association Syndicale Autorisée (ASA) - Approbation.
(pdf - 200 Ko)

Conseil communautaire du 1er février 2022